Conseil Municipal du 12 juin 1990



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
90-115INDEMNITE DE CONSEIL AU RECEVEUR MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)
90-116ALLOCATIOH EN NON - VALEUR DE PRODUITS IRRECOUVRABLES - EXERCICE 1983 A 1988 - Délibération - (sans annexe)
90-117RECONDUCTION DU CONTRAT D'OUVERTURE DE CREDIT - Délibération - (sans annexe)
90-118ACHAT DE MATERIEL INFORMATIQUE - Délibération - (sans annexe)
90-119AVENANT A LA CONVENTION DE FORMATION A PASSER AVEC LA SOCIETE ICARE - Délibération - (sans annexe)
90-130ACQUISITION D'UNE PARTIE DE LA PROPRIETE MOREL/ PUVILLAND 90 RUE PH. HERON - Délibération - (sans annexe)
90-132CONVENTION AVEC LE FOYER L'ACCUEIL - Délibération - (sans annexe)
1990-120SUBVENTION AU CENTRE HENRY GORMAND - ECULLY - Délibération - (sans annexe)
1990-121FOURNITURES COURANTES MATERIEL ELECTRIQUE - LANCEMENT DE L'APPEL D'OFFRES OUVERT POUR MARCHE A COMMANDES - Délibération - (sans annexe)
1990-122AUTORISATION DE LANCEMENT D'UN APPEL D'OFFRES OUVERT POUR FOURNITURES COURANTES QUINCAILLERIE, PLOMBERIE, METALLURGIE - Délibération - (sans annexe)
1990-123AUTORISATION DE LANCEMENT D'UN APPEL D'OFFRES OUVERT POUR MARCHE A COMMANDES - REFECTION DEFINITIVE DE TRANCHEES - Délibération - (sans annexe)
1990-124AUTORISATION DE LANCEMENT D'UN APPEL D'OFFRES OUVERT POUR ACQUISITION D'UNE BALAYEUSE ASPIRATRICE POUR LES SERVICES MUNICIPAUX - Délibération - (sans annexe)
1990-125AUTORISATION DE LANCEMENT D'UN APPEL D'OFFRES OUVERT POUR ACQUISITION D'UN VEHICULE POIDS LOURDS POUR LES SERVICES MUNICIPAUX - Délibération - (sans annexe)
1990-126PROGRAMME ECLAIRAGE PUBLIC 1990 - TRAVAUX DE RENOVATION RUES BONNEVAY ET GUILLERMET - LANCEMENT D'UN APPEL D'OFFRES OUVERT - Délibération - (sans annexe)
1990-127PROGRAMME ECLAIRAGE PUBLIC 1990 -TRAVAUX DE RENOVATION DES RESEAUX AERIENS LANCEMENT D'UN APPEL D'OFFRES OUVERT POUR MARCHE A COMMANDES - Délibération - (sans annexe)
1990-128AUTORISATION DE LANCEMENT D'UN APPEL D'OFFRES RESTREINT POUR LA RENOVATION DU THEATRE MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)
1990-129RETROCESSION PAR LE DISTRICT DE LA PROPRIETE MOULLENT-PFLIEGER 34 RUE CHASSET - Délibération - (sans annexe)
1990-131GYMNASE POLYVALENT - APPROBATION DE L'AVANT-PROJET SOMMAIRE - MISSION D'INGENIERIE - Délibération - (sans annexe)
1990-133TARIFS ACTIVITES ETE DU SERVICE JEUNESSE - Délibération - (sans annexe)
1990-134TRANSFORMATION D'UN EMPLOI D'AIDE AGENT TECHNIQUE EN UN EMPLOI D'AGENT TECHNIQUE AU SERVICE PROPRETE URBAINE - DETERMINATION DU MODE DE RECRUTEMENT - Délibération - (sans annexe)
1990-135PRINCIPE D'ATTRIBUTION DE L'INDEMNITE SPECIALE DES GARDIENS DE POLICE - Délibération - (sans annexe)
1990-136ANNULATION D'UNE DELIBERATION CONCERNANT M. JEAN COLLOMB - Délibération - (sans annexe)